Accueil
Présentation
Situation sanitaire régionale
Intervenants
Adresses utiles
Annuaire de liens
Accès professionnels
Mentions Légales
 
 

Mentions Légales

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter. Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Le présent site est la propriété de Association Pôle Santé du Douaisis Association Pôle Santé du Douaisis 24 quai St Maurand 59500 DOUAI.

Le directeur de la publication est Dr Bresson.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le numéro En cours d'immatriculation, en date du En cours d'immatriculation.
L'utilisateur est notamment informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Association Pôle Santé du Douaisis 24 quai St Maurand 59500 DOUAI.

Les données à caractère personnel ainsi collectées sont destinées à répondre à vos demandes ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers.

La structure générale, ainsi que les textes, applications, images animées ou fixes et sons et composant ceux-ci, sont la propriété de Association Pôle Santé du Douaisis. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Association Pôle Santé du Douaisis est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Association Pôle Santé du Douaisis et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Association Pôle Santé du Douaisis en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Association Pôle Santé du Douaisis.

Le site de Association Pôle Santé du Douaisis est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatique. Pour des raisons de maintenance, Association Pôle Santé du Douaisis pourra interrompre l'accès au site ; Association Pôle Santé du Douaisis s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

L'utilisateur est informé que ce site peut requérir l'installation d'un cookie afin d'offrir un service optimal. Il n'est dans tous les cas jamais utilisé à des fins commerciales.
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de Association Pôle Santé du Douaisis.

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an après votre dernière visite. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7.X :
1. choisissez le menu "Edition" puis "Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier" puis "Préférences"
2. cliquez sur l'option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier" puis "Préférences"
2. Vie Privée